Skip to Main Content

Politiques et règlements

La réalisation et l’augmentation constante des activités de recherche tant clinique que fondamentale requièrent un encadrement réglementaire et des politiques précises. Vous pouvez accéder au contenu de ces politiques en cliquant sur l’un ou l’autre des items. À l’intérieur même de ces politiques, des références éditées par les instances gouvernementales y sont citées.

Politique institutionnelle

Annexe 1 | Statut du Centre de recherche du CHUS

Annexe 2 | Cette annexe est remplacée par la Politique en matière d’éthique de la recherche et le Règlement du comité d’éthique

Annexe 3 | Modes opératoires normalisés (MON)

Formulaire de certification d'auto-formation sur les MON du CRCHUS

Annexe 4 | Plan de développement du centre de recherche

Annexe 5 | Cadre réglementaire de la politique institutionnelle de la recherche

Annexe 6 | Normes et pratiques de gestion de la recherche (NPGR)

Annexe 7 | Politique relative à la gestion et à la valorisation de la propriété intellectuelle

Annexe 8 | Politique sur la diffusion du savoir découlant de la recherche

Annexe 9 | Politique de gestion des conflits d'intérêt

Annexe 10 | Politique sur l'intégrité scientifique en recherche

Politique de gestion des espaces de recherche

Politique des banques de recherche

Politique - Banque de recherche CHUS

Cadre de facturation des services hospitaliers CIUSSS de l'Estrie – CHUS

Cadre de facturation des services hospitaliers du CIUSSS de l'Estrie - CHUS requis à la recherche

Share